Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEUTRAL CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP TECH domicilié(e) 134 rue fbg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 185 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMP TECH, S.A.S, Mme. Solveig de Couasnon domicilié(e) 134 rue fbg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France.
La marque NEUTRAL CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMP TECH S.A.S, S.A.S - 134 rue fbg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 510185770
SMP TECH, S.A.S, Mme. Solveig de Couasnon - 134 rue fbg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.
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